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  • Modèle de résolution d'AG de copropriété

    Ce modèle de résolution d'Assemblée Générale (AG) de copropriété est à destination des syndicats de copropriétés en vue de la réalisation de leur procès verbal d'AG.

  • Modèle d'attestation de non-recours

    Ce modèle d'attestation de non-recours est à destination des syndicats de copropriétés en vue d'attester de l'absence de recours sur la décision prise.

  • Modèle type de la convention tripartite

    Convention tripartite type qui sera signée entre Logivolt Territoires, l'opérateur référencé et le syndicat de copropriété.

  • Cahier des charges techniques de l'offre Logivolt Territoires

    Le cahier des charges techniques de l'offre Logivolt Territoires est à destination des opérateurs afin de leur permettre de prendre connaissance des conditions techniques de l'offre.

  • Procédure de référencement

    Cette procédure reprend les critères et les modalités de référencement à l'offre Logivolt Territoires

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