Documents utiles
Pour les copropriétés
Retrouvez ici tous les documents de présentation de notre offre à destination des copropriétésPrésentation de notre nouvelle offre pour les copropriétés
Ce document détaille la nouvelle version de notre solution de financement pour les copropriétés, disponible à compter du 1er décembre 2022.
Procédure de référencement
Cette procédure reprend les critères et les modalités de référencement à l'offre Logivolt Territoires
Convention de référencement
Il s'agit de la convention signée entre l'opérateur et Logivolt Territoires formalisant le référencement.
Modèle type de la convention tripartite
Convention tripartite type qui sera signée entre Logivolt Territoires, l'opérateur référencé et le syndicat de copropriété.
Modèle de résolution d'AG de copropriété
Ce modèle de résolution d'Assemblée Générale (AG) de copropriété est à destination des syndicats de copropriétés en vue de la réalisation de leur procès verbal d'AG.
Modèle d'attestation de non-recours
Ce modèle d'attestation de non-recours est à destination des syndicats de copropriétés en vue d'attester de l'absence de recours sur la décision prise.
Cahier des charges techniques de l'offre Logivolt Territoires
Le cahier des charges techniques de l'offre Logivolt Territoires est à destination des opérateurs afin de leur permettre de prendre connaissance des conditions techniques de l'offre.
Documents utiles
Pour l'habitat collectif social
Retrouvez ici tous les documents de présentation de notre offre à destination des bailleurs d'habitat collectif socialPrésentation de l'offre bailleur social
Offre Bailleur social - contrat d'acquisition-location Opérateur